Comprendre les instruments locaux de régulation du foncier agricole Safer, CDOA, SDREA et dispositif Sempastous

Auteur Les cahiers pro de DEFIBIO, n°7, décembre 2024

Structure à l'origine de cette ressource Programme TETRAE-Occitanie

Année parution 2024

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 7

Thématiques abordées

Transmission
Foncier

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 3

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Cette note présente le rôle des instruments locaux de régulation desmarchés fonciers agricoles. Elle apporte les éléments de baseindispensables pour comprendre les modalités de mise en oeuvre depolitiques foncières agricoles complexes. Elle sera suivie d’une secondenote sur les pistes à explorer pour que ces instruments favorisentl’agriculture biologique et la préservation de l’environnement.

Fichier : 202412cahierproregulationfoncieragricolepartie1vf.pdf Télécharger

Lien téléchargement https://ressources.terredeliens.org/les-ressources?task=download&collection=u_util_jquery_docs_upload&xi=0&file=u_util_jquery_docs_upload&id=1843

Email de la personne ayant partagé le document carlos.leguizamon@jeminstallepaysan.org

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Contact Safer 09

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

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Contact Safer 11

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer

Année parution 2025

Thématiques abordées

Transmission

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2
Axe 3

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Carte de visite du service départemental de l'Aude

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Contact Safer 12

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_12.pdf Télécharger

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Contact Safer 30

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_30.pdf Télécharger

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Contact Safer 32

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

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Contact Safer 34

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_34.pdf Télécharger

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Contact Safer 46

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_46.pdf Télécharger

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Contact Safer 48

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_48.pdf Télécharger

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Contact Safer 65

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Fichier : Contact_Safer_65.pdf Télécharger

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Contact Safer 66

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Carte de visite du service départemental des Pyrénées Orientales

Fichier : Contact_Safer_66.pdf Télécharger

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Contact Safer 81

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Carte de visite du service départemental du Tarn

Fichier : Contact_Safer_81.pdf Télécharger

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Contact Safer 82

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2024

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Collectivités territoriales
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Carte de visite du service départemental du Tarn et Garonne

Fichier : Contact_Safer_82.pdf Télécharger

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Des idees pour transmettre ; Si on restructurait les fermes?

Auteur Réseau InPACT

Structure à l'origine de cette ressource Ardear Occitanie et partenaires

Année parution 2018

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 96 pages

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Ce livret ouvre le champ des possibles sur la transmission et la reprise de fermes existantes. Par le partage de ces expériences, InPACT souhaite contribuer à une meilleure prise en compte du changement de production dans l’accompagnement à la transmission/reprise et, inspirer les paysannes et paysannes d’aujourd’hui et de demain.

Lien téléchargement https://ressources.terredeliens.org/les-ressources/des-idees-pour-transmettre-et-si-on-restructurait-les-fermes

Email de la personne ayant partagé le document fanny.thuault@jeminstallepaysan.org

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Favoriser la Transmission Installation Multiple ou Collective des fermes dans le Haut-Languedoc (boite à outils)

Auteur PNR du Haut Languedoc

Structure à l'origine de cette ressource PNR du Haut Languedoc

Année parution 2021

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 56 pages

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Collectivités territoriales
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource

Document de sensibilisation à destination des porteurs de projet et des élus ;
Réflexion autour des exploitations trop grandes/chères (contexte de grandes fermes "montagne" difficiles à transmettre)

Lien téléchargement https://www.parc-haut-languedoc.fr/sites/parc-haut-languedoc.fr/files/files/PNRHL_Livret%20TIMC%20v2.pdf

Email de la personne ayant partagé le document fanny.thuault@jeminstallepaysan.org

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Fermes en transmission, Fermes en transition - les installations reprises pour favoriser la transition agroécologique et alimentaire

Auteur Ardear Occitanie, Laboratoire de recherche LISST (INP Purpan, ENSFEA, Université Toulouse Jean Jaurès)

Structure à l'origine de cette ressource Ardear Occitanie

Année parution 2023

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 36 pages

Thématiques abordées

Transmission
Accompagnement
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Ce projet de recherche-action a rassemblé des ADEAR d'Occitanie et des acteurs de la recherche. Il consiste à étudier les dynamiques de transition lors des installations-reprises en présentant différentes trajectoires de
transmission. Pour cela 13 fermes ont été enquêtées sur trois territoires d'Occitanie : la Montagne noire dans l’Aude, le Parc Naturel Régional des Grands Causses en Aveyron et le Comminges en Haute-Garonne. Les paysan.nes
enquêté.es sont toutes et tous proches du réseau agriculture paysanne.
L’objectif était de retracer le parcours des cédant.es et repreneur.euses et le processus de transmission, afin d’identifier les transitions, plus ou moins visibles, qui ont eu lieu sur les fermes.

Fichier : 4_Terriaocc_fermes_en_transmission_fermes_en_transition_vf.pdf Télécharger

Email de la personne ayant partagé le document fanny.thuault@jeminstallepaysan.org

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Film Horizons Paysans

Auteur O Bories, E Pibou

Structure à l'origine de cette ressource Laboratoire de recherche LISST

Année parution 2024

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 33 min

Thématiques abordées

Transmission
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Synopsis : C’est une petite ferme. Une histoire de paysans, de passages en paysannerie et de transmission. Robin a repris la ferme de son père. S’est associé à Benoit, son beau-frère. A moins que ce ne soit l’inverse… Ensemble ils donnent vie au GAEC des deux Coteaux, quelque part à quelques pas du village de Saint-Frajou (31230). Leur production est biologique. « Horizons paysans » nous emmène voir le quotidien de ces deux paysans touchants et discrets qui ont repris l’affaire des parents. Et qui, avec « ce bel outil » comme ils nous disent, font vivre leur famille, l’histoire d’un avant eux et le rêve d’une reprise.

Lien téléchargement https://youtu.be/q4AKDBWp1_k

Email de la personne ayant partagé le document fanny.thuault@jeminstallepaysan.org

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Framasoft

Thématiques abordées

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Framasoft, c’est une association d’éducation populaire, un groupe d’ami·es convaincu·es qu’un monde numérique émancipateur est possible, persuadé·es qu’il adviendra grâce à des actions concrètes sur le terrain et en ligne avec vous et pour vous !

Lien téléchargement https://framasoft.org/fr/

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Les voix -es paysannes (Podcasts sur la Transmission)

Auteur Adear 82

Structure à l'origine de cette ressource Adear 82

Année parution 2024

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 20 à 50 min

Thématiques abordées

Transmission
Collectifs agricoles
Filières

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Dans le Tarn-et-Garonne, selon les chiffres de l’Observatoire Régional de l’Installation – Transmission publié en 2019, seuls 42 chefs d’exploitations s’installent pour 100 départs en retraite. Ces chiffres sont alarmants au regard de l’âge des agriculteurs actifs puisque 41 % d’entre eux ont plus de 55 ans. Cette émission est réalisée par l’ADEAR 82, (Association pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural), dans le cadre du programme d’Appui à l’Installation et à la Transmission Agricole (AITA), financé par la Draaf Occitanie

Lien téléchargement https://www.cfmradio.fr/emissions/les-voix---es-paysannes

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Ressources du projet Agri-Coll

Auteur collectif projet

Structure à l'origine de cette ressource Ardear Occitanie et partenaires

Année parution 2022

Thématiques abordées

Accompagnement
Collectifs agricoles

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Oui

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Des outils pratiques toujours intéressants
Des ressources en ligne alimentées par les utilisateurs (fonctionnalité toujours active)

Lien téléchargement https://www.agri-coll.xyz/?SujeTs

Email de la personne ayant partagé le document fanny.thuault@jeminstallepaysan.org

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Site de la Safer Occitanie

Auteur Safer Occitanie

Structure à l'origine de cette ressource Safer Occitanie

Année parution 2025

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Accompagnement
Collectivités territoriales
Collectifs agricoles
Filières
Reprise

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 1
Axe 2
Axe 3

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Le site de la Safer Occitanie apporte des informations sur le foncier à transmette et sur les outils fonciers aux service des candidats à l'instalation agricole, des cédants et des collectivités.

Lien téléchargement https://www.safer-occitanie.com/fr/

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Synthèse : restructuration des fermes, quels rôles et outils les collectivités territoriales?

Auteur Terre de Liens AURA, INRAe

Structure à l'origine de cette ressource Terre de Liens

Année parution 2023

taille (nbr pages ou durée approximatifs) 7 pages

Thématiques abordées

Transmission
Restructuration
Foncier
Collectivités territoriales

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Axe 2
Axe 3

Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR? Non

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Il s'agit d'une synthèse d'une journée d’échange dédiée aux élus, agents de collectivités et citoyens organisée à Riom (63) en 2023 par Terre de Liens Auvergne Rhône-Alpes, avec le soutien de la Fédération Terre de Liens et de l'INRAE
Cette journée a réuni 53 participants. Une quinzaine d’intervenants et animateurs ont proposé des apports théoriques et exemples concrets d’intervention des collectivités dans la transmission et restructuration de fermes.

Fichier : 8_TDLINRAE_AURA_SyntheseseminaireRestructuration_roles_outils_pour_les_collectivits.pdf Télécharger

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Yeswiki : le site officiel

Thématiques abordées

Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)

Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource Tout ce qu'il y a à savoir sur Yeswiki

Lien téléchargement https://yeswiki.net

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