Comprendre les instruments locaux de régulation du foncier agricole Safer, CDOA, SDREA et dispositif Sempastous
Auteur
Les cahiers pro de DEFIBIO, n°7, décembre 2024
Structure à l'origine de cette ressource
Programme TETRAE-Occitanie
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
7 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Foncier
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Cette note présente le rôle des instruments locaux de régulation desmarchés fonciers agricoles. Elle apporte les éléments de baseindispensables pour comprendre les modalités de mise en oeuvre depolitiques foncières agricoles complexes. Elle sera suivie d’une secondenote sur les pistes à explorer pour que ces instruments favorisentl’agriculture biologique et la préservation de l’environnement.
Fichier : 202412cahierproregulationfoncieragricolepartie1vf.pdf
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https://ressources.terredeliens.org/les-ressources?task=download&collection=u_util_jquery_docs_upload&xi=0&file=u_util_jquery_docs_upload&id=1843
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carlos.leguizamon@jeminstallepaysan.org
Des idées pour transmettre
Auteur
Réseau InPACT
Structure à l'origine de cette ressource
InPACT
Année parution
2014
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
60 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Foncier
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Aujourd’hui, plus de la moitié des agriculteurs chefs d’exploitation ont plus de 50 ans. Si l’on souhaite enrayer la baisse du nombre d’actifs agricoles, la transmission des fermes est un enjeu majeur. Dans ce recueil sont présentées des initiatives de paysans pour transmettre leur ferme malgré les doutes et les embûches. Ces témoignages sont complétés par des présentations d’accompagnements développés par nos réseaux pour faciliter ce parcours. Nous espérons qu’il donnera à de nombreux agriculteurs l’envie de transmettre leur ferme, qu’il les accompagnera dans leurs réflexions, les guidera vers un accompagnement qui leur correspond, et au final leur donnera des clés pour anticiper et réussir leur propre transmission
Fichier : Livret_2014_Civam_IT_transmission.pdf
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https://www.civam.org/ressources/reseau-civam/type-de-document/temoignage/des-idees-pour-transmettre-sa-ferme/
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Des idées pour transmettre : les dynamiques territoriales qui soutiennent les transmissions
Auteur
Réseau InPACT
Structure à l'origine de cette ressource
Réseau InPACT
Année parution
2018
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
76 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Foncier
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Recueil d’expériences réussies d’organisation territoriale en matière de transmission agricole.
A ce jour, la transmission fait l’objet d’un programme public n’associant pas tous les acteurs liés à la profession agricole. Ces acteurs – propriétaires fonciers, collectivités, agences de l’eau, CUMA et coopératives – sont impactés par la diminution du nombre d’actifs agricoles. L’intégration de cette problématique à leurs enjeux les conduit à mener des actions pour favoriser la transmission auprès du public d’agriculteurs avec qui ils travaillent. Voici un recueil de leurs expériences tout au long du processus que représente les transmissions agricoles, avec un regard particulier sur l’étape de mise en relation entre agriculteur cédant et repreneur, pour inspirer de nouvelles dynamiques sur vos territoires.
A ce jour, la transmission fait l’objet d’un programme public n’associant pas tous les acteurs liés à la profession agricole. Ces acteurs – propriétaires fonciers, collectivités, agences de l’eau, CUMA et coopératives – sont impactés par la diminution du nombre d’actifs agricoles. L’intégration de cette problématique à leurs enjeux les conduit à mener des actions pour favoriser la transmission auprès du public d’agriculteurs avec qui ils travaillent. Voici un recueil de leurs expériences tout au long du processus que représente les transmissions agricoles, avec un regard particulier sur l’étape de mise en relation entre agriculteur cédant et repreneur, pour inspirer de nouvelles dynamiques sur vos territoires.
Fichier : livret_InPACTidees_pour_transmettre.pdf
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https://www.agriculturepaysanne.org/Des-idees-pour-transmettre-les-dynamiques-territoriales-qui-soutiennent-les-44
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Des idees pour transmettre ; Si on restructurait les fermes?
Auteur
Réseau InPACT
Structure à l'origine de cette ressource
Réseau InPACT
Année parution
2018
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
96 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce livret ouvre le champ des possibles sur la transmission et la reprise de fermes existantes. Par le partage de ces expériences, InPACT souhaite contribuer à une meilleure prise en compte du changement de production dans l’accompagnement à la transmission/reprise et, inspirer les paysannes et paysannes d’aujourd’hui et de demain.
Lien téléchargement
https://ressources.terredeliens.org/les-ressources/des-idees-pour-transmettre-et-si-on-restructurait-les-fermes
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Dossier INRAE Renouveler les générations
Auteur
Catherine Foucaud-Scheunemann, Cécile Détang-Dessendre, Nathalie Hostiou et Laurent Piet (INRAE), François Purseigle (INP Toulouse)
Structure à l'origine de cette ressource
INRAE
Année parution
2025
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
6 chapitres
Thématiques abordées
- Transmission
- Formation
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce dossier est est issu du numéro 7 de RESSOURCES, la revue de l'INRAE "qui informe, décrypte, donne à réfléchir". Il évoque les enjeux et les leviers du renouvellement des générations en agriculture, en donnant des chiffres clés et en donnant la parole à des chercheurs (François Purseigle) et à la DGER (Benoît Bonaimé). Un des chapitres aborde également la formation et l'enseignement agricole.
Lien téléchargement
https://www.inrae.fr/dossiers/quels-agriculteurs-quelles-agricultures-demain
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Enquête sur les Expériences de repérage précoce de fermes sans succession pour l’installation
Auteur
ALTERFIXE
Structure à l'origine de cette ressource
ALTERFIXE
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Fichier : Enquete_exeprience_reperage_fermes_sans_successionAlterfixe.pdf
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Exemple d'intervention Communauté de Communes
Auteur
Communauté de Commune Vallée de l'Hérault
Structure à l'origine de cette ressource
Communauté de Commune Vallée de l'Hérault
Année parution
2025
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
1
Thématiques abordées
- Collectivités territoriales
- Autre
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Dispositif d'aide à l'investissement immobilier agricole primaire mis en place par la Communauté de Commune Vallée de l'Hérault début 2025
Fichier : Flyer_CC_ValleeHerault.png
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Exemple d'intervention Communauté de Communes
Auteur
PAT Communauté de Communes Pont du Gard
Structure à l'origine de cette ressource
Communauté de Communes Pont du Gard
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
3 pages
Thématiques abordées
- Foncier
- Collectivités territoriales
- Espace test
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Initiative de parrainage agricole organisé mis en place par le PAT et la Communauté de Communes Pont du Gard pour encourager l'installation sur son territoire : la communauté de commune s’engage à contribuer au loyer convenu entre l’agriculteur et l’installant, ainsi qu’au logement de l’installant à hauteur de 1000€ (montant max à déterminer) par an pendant 2 ans (bail terrain maraîcher = environ 300€/an/ha + participation loyer logement)
Fichier : Parrainage_agricole_CCPontduGard.pdf
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Favoriser la Transmission Installation Multiple ou Collective des fermes dans le Haut-Languedoc (boite à outils)
Auteur
PNR du Haut Languedoc
Structure à l'origine de cette ressource
PNR du Haut Languedoc
Année parution
2021
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
56 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Collectivités territoriales
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
- Document de sensibilisation à destination des porteurs de projet et des élus ;
- Réflexion autour des exploitations trop grandes/chères (contexte de grandes fermes "montagne" difficiles à transmettre)
Lien téléchargement
https://www.parc-haut-languedoc.fr/sites/parc-haut-languedoc.fr/files/files/PNRHL_Livret%20TIMC%20v2.pdf
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Fermes en transmission, Fermes en transition - les installations reprises pour favoriser la transition agroécologique et alimentaire
Auteur
Ardear Occitanie, Laboratoire de recherche LISST (INP Purpan, ENSFEA, Université Toulouse Jean Jaurès)
Structure à l'origine de cette ressource
Ardear Occitanie
Année parution
2023
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
36 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce projet de recherche-action a rassemblé des ADEAR d'Occitanie et des acteurs de la recherche. Il consiste à étudier les dynamiques de transition lors des installations-reprises en présentant différentes trajectoires de
transmission. Pour cela 13 fermes ont été enquêtées sur trois territoires d'Occitanie : la Montagne noire dans l’Aude, le Parc Naturel Régional des Grands Causses en Aveyron et le Comminges en Haute-Garonne. Les paysan.nes
enquêté.es sont toutes et tous proches du réseau agriculture paysanne.
L’objectif était de retracer le parcours des cédant.es et repreneur.euses et le processus de transmission, afin d’identifier les transitions, plus ou moins visibles, qui ont eu lieu sur les fermes.
transmission. Pour cela 13 fermes ont été enquêtées sur trois territoires d'Occitanie : la Montagne noire dans l’Aude, le Parc Naturel Régional des Grands Causses en Aveyron et le Comminges en Haute-Garonne. Les paysan.nes
enquêté.es sont toutes et tous proches du réseau agriculture paysanne.
L’objectif était de retracer le parcours des cédant.es et repreneur.euses et le processus de transmission, afin d’identifier les transitions, plus ou moins visibles, qui ont eu lieu sur les fermes.
Fichier : 4_Terriaocc_fermes_en_transmission_fermes_en_transition_vf.pdf
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Film Horizons Paysans
Auteur
O Bories, E Pibou
Structure à l'origine de cette ressource
Laboratoire de recherche LISST
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
33 min
Thématiques abordées
- Transmission
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Synopsis : C’est une petite ferme. Une histoire de paysans, de passages en paysannerie et de transmission. Robin a repris la ferme de son père. S’est associé à Benoit, son beau-frère. A moins que ce ne soit l’inverse… Ensemble ils donnent vie au GAEC des deux Coteaux, quelque part à quelques pas du village de Saint-Frajou (31230). Leur production est biologique. « Horizons paysans » nous emmène voir le quotidien de ces deux paysans touchants et discrets qui ont repris l’affaire des parents. Et qui, avec « ce bel outil » comme ils nous disent, font vivre leur famille, l’histoire d’un avant eux et le rêve d’une reprise.
Lien téléchargement
https://youtu.be/q4AKDBWp1_k
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Groupe d'appui à l'installation agricole - SYDEL du Pays Cœur d’Hérault
Auteur
SYDEL du Pays Cœur d’Hérault
Structure à l'origine de cette ressource
Programme Tetraa
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
GAIA, le Groupe d’Appui à l’Installation Agricole, rassemble les experts et accompagnateurs déjà présents sur le territoire, pour renforcer l’accompagnement à l’installation agricole. Co-pilotée par l’association Terres vivantes et le Pays Cœur d’Hérault, cette cellule de travail s’est donnée pour premier objectif d’accompagner les communes dans le montage de leur projet agricole sur des parcelles communales en friche. Plusieurs actions ont été menées en parallèle du GAIA pour sensibiliser et former des élus et des propriétaires fonciers.
Lien téléchargement
https://programme-tetraa.fr/territoire/sydel-du-pays-coeur-d-herault/
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Initiatives Foncières Agricoles Citoyennes (IFAC) : le foncier agricole, une richesse en commun(s)
Auteur
Le Collectif Fonciers en Commun(s) - COFONCOM
Structure à l'origine de cette ressource
Terre de Liens
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
4 pages
Thématiques abordées
- Foncier
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Le terme d’IFAC correspond à une conception partagée du portage foncier agricole et non à un
statut administratif propre à ces structures : elles peuvent prendre des formes d'organisation multiples. Une première rencontre nationale des IFAC s'est tenue en novembre 2024 à l’initiative du CoFonCom (le Collectif Fonciers en Communs). Ce document présente rapidement un état des lieux, les enjeux et les besoins évoqués lor de cette rencontre.
statut administratif propre à ces structures : elles peuvent prendre des formes d'organisation multiples. Une première rencontre nationale des IFAC s'est tenue en novembre 2024 à l’initiative du CoFonCom (le Collectif Fonciers en Communs). Ce document présente rapidement un état des lieux, les enjeux et les besoins évoqués lor de cette rencontre.
Fichier : IFAC_Presentation_2024.pdf
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Installer-Transmettre en Normandie
Auteur
Collectif multipartenarial
Structure à l'origine de cette ressource
Chambres d'agriculture Normandie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Espace dédié à l’avenir de l’agriculture en Normandie à l'initiative de la Région et regroupant un collectif pluraliste engagé à faciliter l’arrivée de nouvelles générations d’agriculteurs et la transmission harmonieuse des exploitations dans la région.
- Mettre à disposition des informations concrètes et des ressources pratiques > une frise transmission interactive particulièrement détaillée
- Encourager les échanges entre les acteurs du secteur
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https://www.installer-transmettre-normandie.fr/je-transmets-mon-exploitation-agricole/
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
L'avenir est dans nos bottes : une vidéothèque pour la transmission de fermes bretonnes
Auteur
Jérémie Couédon
Structure à l'origine de cette ressource
non connue
Année parution
2020
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
28 vidéos (2 à 25 minutes chacune)
Thématiques abordées
- Transmission
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
L'avenir est dans nos bottes mêle intimité et expertise, témoignages et réflexions, pour aborder les questions du renouvellement des générations agricoles et les actions possibles pour maintenir des fermes nombreuses en Bretagne.
Une vidéothèque destinée avant tout aux personnes qui s'interrogent sur leur éventuelle immersion dans le métier de paysan·ne
L'objectif est ambitieux : favoriser la transmission des fermes bretonnes en permettant aux personnes non issues du milieu agricole de mieux appréhender cet univers et leur éventuel "retour à la terre".
Une vidéothèque destinée avant tout aux personnes qui s'interrogent sur leur éventuelle immersion dans le métier de paysan·ne
L'objectif est ambitieux : favoriser la transmission des fermes bretonnes en permettant aux personnes non issues du milieu agricole de mieux appréhender cet univers et leur éventuel "retour à la terre".
Lien téléchargement
https://www.youtube.com/watch?v=w3CpJ5S8Dck&list=PLRq87LhKJwt26p35fa-dDKd7-3gIdG8id
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
La transmission-reprise des fermes, un sujet capital pour l'agriculture du territoire
Auteur
Alès Agglomération
Structure à l'origine de cette ressource
Alès Agglomération
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Expérience multiacteurs en faveur de la transmission de fermes.
Fichier : Diaporama_AlesAgglo_13oct25.pdf
Télécharger
La transmission en agriculture, à la rencontre des cédant·es (podcast de InPACT Centre)
Auteur
InPACT Centre
Structure à l'origine de cette ressource
InPACT Centre
Année parution
2022
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
20 min
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Dans cet épisode, InPACT Centre part à la rencontre d’Anne Martin et Gilles Guéllier, anciens producteurs à la ferme de la Guilbardière dans le Loir-et-Cher, qui ont transmis leur ferme à un collectif de jeunes. Une transmission à un collectif de 4 associés dont les membres ne se connaissaient pas au départ
Lien téléchargement
https://la-main-a-la-pate-inpact-centre.lepodcast.fr/la-transmission-en-agriculture-a-la-rencontre-des-cedant-etoile-es
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
La transmission – reprise des fermes au sein d‘Alès Agglomération des paysans au cœur du territoire
Auteur
Alès Agglomération
Structure à l'origine de cette ressource
Alès Agglomération
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Livret ressources
Fichier : AlesAgglo_PAT_Livret_Ressouce_2025.pdf
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Le portage foncier agricole, levier pour une agriculture en transition?
Auteur
C. Sovran, F. Ruffier, A. de Mones del Pujol, M. Desriers, S. Moulène, J-L. Roque
Structure à l'origine de cette ressource
Terre de Liens
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
89 pages (et synthèse de 14 pages)
Thématiques abordées
- Transmission
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce rapport est le troisième rapport annuel de Terre de Liens sur l'état des terres agricoles. Il est consacré au portage foncier, un dispositif à travers lequel une personne morale achète des terres pour les mettre à disposition d'agriculteurs et d’agricultrices. Une solution qui se développe pour faciliter l’accès aux terres : des initiatives citoyennes aux start-up de l’installation, des foncières régionales aux coopératives, ce document propose un tour d’horizon de ces dispositifs et de leurs impacts sur l’agriculture.
Une synthèse de 14 pages est également disponible au téléchargement.
Une synthèse de 14 pages est également disponible au téléchargement.
Lien téléchargement
https://ressources.terredeliens.org/les-ressources/le-portage-foncier-agricole-rapport-3
Email de la personne ayant partagé le document
fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Les chèques conseils transmission-reprise
Auteur
Communauté de communes du Pays d'Olmes
Structure à l'origine de cette ressource
Communauté de communes du Pays d'Olmes
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Financer un accompagnement sur mesure pour les futur.es cédant.es
Fichier : Cheques_Conseil_transmissionReprise_09.pdf
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Les voix -es paysannes (Podcasts sur la Transmission)
Auteur
Adear 82
Structure à l'origine de cette ressource
Adear 82
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
20 à 50 min
Thématiques abordées
- Transmission
- Collectifs agricoles
- Filières
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Dans le Tarn-et-Garonne, selon les chiffres de l’Observatoire Régional de l’Installation – Transmission publié en 2019, seuls 42 chefs d’exploitations s’installent pour 100 départs en retraite. Ces chiffres sont alarmants au regard de l’âge des agriculteurs actifs puisque 41 % d’entre eux ont plus de 55 ans. Cette émission est réalisée par l’ADEAR 82, (Association pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural), dans le cadre du programme d’Appui à l’Installation et à la Transmission Agricole (AITA), financé par la Draaf Occitanie
Lien téléchargement
https://www.cfmradio.fr/emissions/les-voix---es-paysannes
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Livret à destination des collectivités pour agir sur le renouvellement agricole
Auteur
CELAVAR
Structure à l'origine de cette ressource
CELAVAR
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Exemples d’actions menées par les associations de développement agricole et rural
d’Auvergne-Rhône-Alpes
d’Auvergne-Rhône-Alpes
Fichier : Celavar_LivretCollectivites_Agir_sur_le_renouvellement_agricole.pdf
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Livret à destination des structures de l'accompagnement pour agir sur le renouvellement agricole
Auteur
CELAVAR
Structure à l'origine de cette ressource
CELAVAR
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Exemples d’actions menées par les associations membres du CELAVAR AURA
Fichier : CelavarActionsstructures_Agir_sur_le_renouvellement.pdf
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Météo des structures - Séminaire Tr'Occ 13-10-2025
Auteur
Partenaires Tr'Occ
Structure à l'origine de cette ressource
Partenaires Tr'Occ
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Espace test
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Présentations de diverses expérimentations ou présentation d'outils accompagnés par les partenaires du programme Tr'Occ
Fichier : Meteo_des_structures_partenaires.pdf
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Observatoire foncier agricole
Auteur
PETR Entre deux mers
Structure à l'origine de cette ressource
PETR Entre deux mers
Année parution
2022
Thématiques abordées
- Foncier
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Fichier : Observatoire_foncier_Entre_2_mers.pdf
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Portage temporaire par une commune
Auteur
Commune St Martin
Structure à l'origine de cette ressource
Commune St Martin
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Foncier
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 3
Fichier : Portage_temporaire_communal_44.pdf
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Porte à porte transmission
Auteur
Agglomération de Redon
Structure à l'origine de cette ressource
Agglomération de Redon
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Repérer et sensibiliser les agriculteurs concernés par la transmission sur un territoire
Fichier : Porte_a_Porte_Transmission_35.pdf
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Projet Cap'Bovin
Auteur
Alexia Deltreil et Elisa Landais
Structure à l'origine de cette ressource
Chambres d'agriculture AuRA
Année parution
2025
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
2 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Le projet CAP'BOVIN a pour ambition d’apporter des solutions concrètes pour alléger le poids des
capitaux, améliorer la rentabilité des exploitations et faciliter l’installation des nouveaux éleveurs
en réduisant les coûts de reprise
capitaux, améliorer la rentabilité des exploitations et faciliter l’installation des nouveaux éleveurs
en réduisant les coûts de reprise
Lien téléchargement
https://mb.auvergnerhonealpes-chambagri.fr/files/45055/Plaquette%20CAP'BOVIN%20%20(2).pdf
Email de la personne ayant partagé le document
fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Reconsidérer les transmission pour mieux les accompagner : Paroles de cédants et repreneurs agri-ruraux en Massif central
Auteur
CELAVAR Auvergne
Structure à l'origine de cette ressource
CELAVAR Auvergne
Année parution
2020
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
7 pages (synthèse)
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Sous l’impulsion d’associations de terrain déçues du résultat de leurs efforts d’accompagnement des cédants en agriculture, le CELAVAR Auvergne a, à l’échelle de plusieurs territoires du Massif central, pris le taureau par les cornes : étudier minutieusement une dizaine de situations de transmission, collecter les dires et les analyses des premiers concernés, cédants et repreneurs, avérés ou potentiels, pour tenter de participer à une meilleure compréhension de ce qui se joue ici, ce qui coince et ce qui pourrait être des leviers, des points d’appui afin de mieux agir. Le CELAVAR formule des pistes concrètes à court et moyen terme, pour que tous les acteurs (des acteurs locaux, associations comme élus et institutions publiques) puissent participer chacun à leur mesure à des transmissions plus fluides, des histoires plus heureuses, un milieu rural vivant.
Le document en téléchargement est le document complet (87 pages) ; le lien proposé permet d'accéder à la synthèse de 7 pages
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Fichier : CELAVAR_transmissiondestpeagrirurales2020.pdf
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Lien téléchargement
https://www.celavar-aura.com/wp-content/uploads/2024/01/INST-Reconsiderer-transmissions.pdf
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Renouveler les actifs agricoles en transmettant les exploitations
Auteur
Réseau InPACT
Structure à l'origine de cette ressource
Réseau InPACT
Année parution
2020
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
12 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce document est un argumentaire destinées aux Régions. Il aborde la transmission des exploitations comme levier essentiel au service des priorités politiques régionales et comme une opportunité pour accélérer les transitions. Il propose également des actions prioritaires pour agir sur les transmissions
Fichier : InPACTtransmission.pdf
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Lien téléchargement
https://www.agriculturepaysanne.org/IMG/pdf/argumentaire-transmission.pdf
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fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Reprendre l'exploitation, et les ennuis administratifs avec (Podcast France Culture LSD)
Auteur
Pauline Maucort
Structure à l'origine de cette ressource
Radio France
Année parution
2024
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
58 Min
Thématiques abordées
- Transmission
- Formation
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Ce document sonore est issu du podcast LSD, la série documentaire : Apprendre la terre, former les agriculteurs de demain par Pauline Maucort. LSD part à la rencontre des apprentis agriculteurs sur les fermes et dans les lycées. Alors que 200 fermes disparaissent chaque semaine, comment la relève est-elle formée? Quelle place à l’agroécologie, quels freins rencontrés par les aspirants à l'installation.
L’État n’ayant jamais mis en œuvre une politique d’aide à la transmission des terres, aucune formation ne prépare à la reprise d’une exploitation ni aux lourdeurs administratives qui accompagnent celle-ci.
L’État n’ayant jamais mis en œuvre une politique d’aide à la transmission des terres, aucune formation ne prépare à la reprise d’une exploitation ni aux lourdeurs administratives qui accompagnent celle-ci.
Lien téléchargement
https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/lsd-la-serie-documentaire/reprendre-la-terre-et-les-ennuis-administratifs-avec-3930122
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Ressources du projet Agri-Coll
Auteur
collectif projet
Structure à l'origine de cette ressource
Ardear Occitanie et partenaires
Année parution
2022
Thématiques abordées
- Accompagnement
- Collectifs agricoles
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Des outils pratiques toujours intéressants
Des ressources en ligne alimentées par les utilisateurs (fonctionnalité toujours active)
Des ressources en ligne alimentées par les utilisateurs (fonctionnalité toujours active)
Lien téléchargement
https://www.agri-coll.xyz/?SujeTs
Email de la personne ayant partagé le document
fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Safer 09 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_09.pdf
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Safer 11 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Carte de visite du service départemental de l'Aude
Fichier : Contact_Safer_11.pdf
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Safer 12 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_12.pdf
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Safer 30 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_30.pdf
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Safer 32 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_32.pdf
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Safer 34 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_34.pdf
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Safer 46 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_46.pdf
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Safer 48 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_48.pdf
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Safer 65 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Fichier : Contact_Safer_65.pdf
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Safer 66 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Carte de visite du service départemental des Pyrénées Orientales
Fichier : Contact_Safer_66.pdf
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Safer 81 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Carte de visite du service départemental du Tarn
Fichier : Contact_Safer_81.pdf
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Safer 82 Contacts
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2024
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Collectivités territoriales
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Carte de visite du service départemental du Tarn et Garonne
Fichier : Contact_Safer_82.pdf
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Site de la Safer Occitanie
Auteur
Safer Occitanie
Structure à l'origine de cette ressource
Safer Occitanie
Année parution
2025
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Accompagnement
- Collectivités territoriales
- Collectifs agricoles
- Filières
- Reprise
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Le site de la Safer Occitanie apporte des informations sur le foncier à transmette et sur les outils fonciers aux service des candidats à l'instalation agricole, des cédants et des collectivités.
Lien téléchargement
https://www.safer-occitanie.com/fr/
Synthèse : restructuration des fermes, quels rôles et outils les collectivités territoriales?
Auteur
Terre de Liens AURA, INRAe
Structure à l'origine de cette ressource
Terre de Liens
Année parution
2023
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
7 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Foncier
- Collectivités territoriales
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
- Axe 3
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Il s'agit d'une synthèse d'une journée d’échange dédiée aux élus, agents de collectivités et citoyens organisée à Riom (63) en 2023 par Terre de Liens Auvergne Rhône-Alpes, avec le soutien de la Fédération Terre de Liens et de l'INRAE
Cette journée a réuni 53 participants. Une quinzaine d’intervenants et animateurs ont proposé des apports théoriques et exemples concrets d’intervention des collectivités dans la transmission et restructuration de fermes.
Cette journée a réuni 53 participants. Une quinzaine d’intervenants et animateurs ont proposé des apports théoriques et exemples concrets d’intervention des collectivités dans la transmission et restructuration de fermes.
Fichier : 8_TDLINRAE_AURA_SyntheseseminaireRestructuration_roles_outils_pour_les_collectivits.pdf
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Transmettre, l'affaire de toutes et tous
Auteur
Addear 42 et Clémence Culic
Structure à l'origine de cette ressource
Addear Loire
Année parution
2022
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
4 épisodes de 30 à 36 min
Thématiques abordées
- Transmission
- Formation
- Accompagnement
- Collectifs agricoles
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 1
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Oui
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
La transmission, “c’est beaucoup de choses, c’est vaste, mais il y a une chose que ce n’est pas, c’est que ça ne peut pas se réduire à une simple vente au plus offrant.e.”
“Transmettre, l’affaire de toutes et tous” est une enquête radiophonique en quatre épisodes qui propose d’explorer les enjeux de la transmission dans le milieu agricole.
Qu’est-ce qui se joue après avoir été agriculteur.ices toute une vie ? Est-ce toujours considéré comme important de transmettre à ses enfants ?
Qu’est-ce qui est transmis aux personnes qui s’installent ? Simplement des terrains, des bâtiments ou quelque chose de plus symbolique ?
Et aujourd’hui, qui est concerné par la diminution du nombre de fermes ?
Chaque épisode sera l’occasion de partir à l’exploration de ces questions à travers les voix et les histoires de vies de personnes concernées.
“Transmettre, l’affaire de toutes et tous” est une enquête radiophonique en quatre épisodes qui propose d’explorer les enjeux de la transmission dans le milieu agricole.
Qu’est-ce qui se joue après avoir été agriculteur.ices toute une vie ? Est-ce toujours considéré comme important de transmettre à ses enfants ?
Qu’est-ce qui est transmis aux personnes qui s’installent ? Simplement des terrains, des bâtiments ou quelque chose de plus symbolique ?
Et aujourd’hui, qui est concerné par la diminution du nombre de fermes ?
Chaque épisode sera l’occasion de partir à l’exploration de ces questions à travers les voix et les histoires de vies de personnes concernées.
Lien téléchargement
https://soundcloud.com/user-416369442/sets/transmettre-laffaire-de-1
Email de la personne ayant partagé le document
fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Un horizon pour les fermes d’élevage : restructurer et diversifier
Auteur
Terre de Liens, FNAB, FNH
Structure à l'origine de cette ressource
Terre de Liens, FNAB, FNH
Année parution
2023
taille (nbr pages ou durée approximatifs)
48 pages
Thématiques abordées
- Transmission
- Restructuration
- Collectifs agricoles
- Filières
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
- Axe 2
Document produit dans le cadre d'un projet CASDAR?
Non
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
La restructuration-diversification des fermes d’élevage : une solution clé pour renouveler les générations et accélérer la transition agroécologique. Quels sont les bienfaits socio-économiques et environnementaux de cette solution ? Quel est son coût ? Quels moyens pour rendre possible sa généralisation?
Un webinaire sur ce thème a également eu lieu le 10 juin 2025 : son replay est visionnable en ligne > Restructurer les fermes et les filières pour sortir de l'impasse en élevage bovin : Une piste pour l'avenir des territoires ?
Un webinaire sur ce thème a également eu lieu le 10 juin 2025 : son replay est visionnable en ligne > Restructurer les fermes et les filières pour sortir de l'impasse en élevage bovin : Une piste pour l'avenir des territoires ?
Lien téléchargement
https://ressources.terredeliens.org/les-ressources/etude-un-horizon-pour-les-fermes-d-elevage-restructurer-et-diversifier
Email de la personne ayant partagé le document
fanny.thuault@jeminstallepaysan.org
Yeswiki : le site officiel
Thématiques abordées
Axe de travail Trocc pour lequel cette ressource est particulièrement intéressante (plusieurs choix possibles)
Quelques mots pour préciser l'intérêt de cette ressource
Tout ce qu'il y a à savoir sur Yeswiki
Lien téléchargement
https://yeswiki.net